Déposée le 4 juin 1993 par SPIRAC ENGINEERING AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPIROTAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est SPIRAC ENGINEERING AB, domicilié(e) Järnvägsgatan 31, S-200 61 MALM SUEDE - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque SPIROTAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Conteneurs et récipients; conteneurs et récipients auto-remplisseurs; conteneurs et récipients pour déchets; conteneurs et récipients pour entreposage, stockage et transport de matériaux; tous ces produits étant entièrement ou principalement métalliques.Machines, appareils et installations de transport de produits et de chargement de produits dans des conteneurs ou récipients, lesdits machines, appareils et installations comprenant des dispositifs de liaison et de transport, notamment des transporteurs formés d'un tube ou canal à vis interne avec ou sans arbre; pièces et parties constitutives de tous les produits précités et organes d'adaptation de ceux-ci, notamment vis, spirales, lames de spirales, inserts en forme de spirale, tubes et canaux de transporteurs avec ou sans canaux d'évacuation et de vidange, portes, vannes ou soupapes d'entrée et de sortie, garnitures, sorties d'évacuation et de vidange, conteneurs et récipients, supports de tubes et de canaux, cages, écrans, arbres, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), dispositifs de d'entraînement
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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